Sanctions des utilisateurs des commentaires

Un membre peut être exclu en cas de manquement aux règles des commentaires. La sanction est prononcée par l’un des membres de l’équipe : modérateurs ou administrateurs. Dans la mesure du possible, la décision d’exclusion est notifiée à l’intéressé par e-mail. La durée de l’exclusion sera fixée en prenant en considération les éléments suivants :

• gravité de la faute commise
• ancienneté du membre
• antécédents